ENSEIGNEMENTS

ORGANISATION DES CURSUS ET RESPONSABILITES PEDAGOGIQUES

J'ai été recruté comme Maître de Conférences en droit public par l'Université de Perpignan Via Domitia en 2004, en mutation du poste de Maître de Conférences contractuel de l'enseignement supérieur agronomique, occupé au sein de l'Ecole Nationale d'ingénieurs des Travaux Agricoles (ENITA) de Bordeaux (actuellement Bordeaux Sciences Agro).

Dès 2004, j'ai assuré les fonctions de directeur des études ; puis à partir de 2005, de directeur de l'IUP.

Ouvert sous l'impulsion des prof. Daniel Maillot puis Jean-Marc Février (2002-2004), j'ai ainsi dirigé l'Institut Universitaire Professionnalisé Droit de l'urbanisme et de l'immobilier (IUP) de 2005 à 2012 (date de sa transformation par l'Université en un département de l'UFR Sciences juridiques et économiques).

J'ai ensuite pris la direction de ce nouveau département Droit de l'urbanisme et de l'immobilier (DUI) jusqu'en 2015 pour en transmettre la responsabilité après 10 ans de mandat des fonctions de responsable administrative et pédagogique, présidence des jurys et jurys VAE afférents (responsabilités de la licence professionnelle et du master DUI avec ses 3 parcours réhabilités par le Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche).

L'IUP puis le département Droit de l'urbanisme et de l'immobilier (DUI) de l'UFR Sciences juridiques et économiques de l'UPVD situé à Narbonne, ont ainsi développé en 15 ans, des formations spécialisées en urbanisme, développement durable, immobilier, estimation foncière... reconnues par les acteurs professionnels nationaux et locaux.

Grâce aux 2 réhabilitations menées pour les deux diplômes existants et la création d'un 2nd master, est ainsi réunie une équipe constituée d'enseignants-chercheurs des universités et de professionnels de haut niveau : avocats, experts judiciaires, notaires, urbanistes, cadres territoriaux, juristes d'entreprise, élus locaux... (professionnels qui assurent environ 70 % des enseignements).

Le campus moderne et de taille humaine de Narbonne accueille un bâtiment dédié aux formations en droit de l'urbanisme et de l'immobilier, selon des plans pensés avec l'architecte : 1200 m2, 2 amphithéâtres, 6 salles de cours, salle informatique, bureaux enseignants, Visio, administratifs, de recherches... (budget initial sur contrat de plan Etat-région : 2,4 M€)

Des conventions nationales ont été conclues et renouvelées avec la FNAIM (et son école dédiée : l'ESI) et la Compagnie Nationale des Experts Immobiliers (alors dirigée par Jérôme Vignolles, actuellement co-directeur du M2 Estimation des biens fonciers) , faisant de Narbonne leur référent universitaire. D'autres partenaires locaux (SCOT Bittérois, SCOT Narbonnaise, PNR Narbonnais, TGI Narbonne...) permettent aux étudiants de mener des dossiers en situation réelle.

L'Ecole Supérieure de l'Immobilier (ESI), organisme de formation de la FNAIM, créé à l'initiative de Thierry Cheminant, offre la possibilité de suivre toutes les formations en alternance à Paris-Courbevoie-La Défense.

Depuis 2015, l'offre de formation renouvelée se présente comme suit, organisée au sein de 2 nouveaux départements : Droit de l'environnement et de l'urbanisme & Droit de l'immobilier :

licence professionnelle "Droit de l'immobilier" : Formation initiale, formation continue, alternance
licence professionnelle "Gestion de la rénovation thermique des bâtiments" : alternance

Master "Droit de l'immobilier" : parcours 1 : "Droit des biens et promotion immobilière" (DBPI) : Formation initiale, formation continue, alternance ; / parcours 2 : "Estimation des biens fonciers" (EBF) : Formation initiale, formation continue, Alternance

Master "Droit de l'environnement et de l'urbanisme" : parcours : "Droit de l'urbanisme et du développement durable" (DUDD) : Formation initiale, formation continue, Alternance ; dont j'assure à nouveau la direction depuis 2021.

ENSEIGNEMENTS à L'UNIVERSITE de PERPIGNAN VIA DOMITIA (cours réalisés en 2023) :

Ces enseignements sont réalisés à Narbonne en formation initiale et à Paris en alternance (*),

dans le cadre du partenariat national signé entre l'UPVD et l'ESI

Licences professionnelles Droit de l'immobilier et Gestion de la rénovation thermique des bâtiments (*)

- Droit de l'urbanisme et droit de l'urbanisme opérationnel CM

- droit administratif des biens : droit de l'expropriation

- encadrement du projet tuteuré (*)

Masters Droit de l'environnement et de l'urbanisme & droit de l'immobilier (M1)

- droit général de l'urbanisme CM

- droit spécial de l'environnement (protection et accès à la nature) CM

- cadre juridique des travaux publics

- droit du littoral et de la montagne (avec Prof. J-M. Février)

- pratiques de la préemption et de l'expropriation (*)

- immobilier touristique

Masters Droit de l'environnement et de l'urbanisme & droit de l'immobilier (M2 tronc commun)

- Droit international et interne du développement durable (avec Dr F. Galletti, CR IRD, Doyen J. Rios, MCF HDR 02 et Dr J. Prieur)

- droit du patrimoine culturel (*)

- contentieux foncier (avec Dr Julien Prieur et Dr T. Coussens-Barre, ECC)

Master Droit de l'environnement et de l'urbanisme (M2 parcours Droit de l'Urbanisme et Développement Durable)

- Droit rural et forestier

- encadrement et direction des mémoires de recherche - séminaire de méthodologie

PROFESSEUR INVITE

UNIVERSITE DE TUNIS EL MANAR : Faculté de droit et des sciences politiques

- droit de l'environnement (2005-2010) : Mastere droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire

UNIVERSITE DE GENEVE :

- droit français du développement durable (2003-2005) : certificat de formation continue de développement durable

AUTRES ENSEIGNEMENTS UPVD :

Capacité en droit

- droit administratif des biens (2018-2019)

- droit des collectivités territoriales (2019-2020)

Licence professionnelle Droit et gestion de la filière viticole-vinicole

- droit rural général (2006-2007)

- droit de l'environnement (2006 à 2008)

licence professionnelle Droit des associations

- droit des associations touristiques et sportives ( 2005 à 2007)

Licence professionnelle Gestion et aménagement durable des espaces et des ressources

- droit rural et droit de l'environnement (2006 à 2008)

licence de droit (L3 : délocalisation Dakar)

- droit administratif des biens (2009 à 2012)

Master Action publique (M1)

- droit de l'environnement

AUTRES ENSEIGNEMENTS hors UPVD : Droit et droit de l'environnement

Université d'Angers

- licence professionnelle écotourisme : droit de l'environnement

Université de Bordeaux III - Montaigne

- licence professionnelle Valorisation, animation et médiation des territoires ruraux : co-directeur de la LP : droit et institutions de l'environnement et de l'aménagement du territoire

Université de Limoges :

- Master (à distance) Droit international et comparé de l'environnement : encadrement des mémoires de recherche

- DESS (M2) Formations juridiques et économiques aux métiers du sport : protection de la nature et activités sportives

- DESS Droit du développement durable : droit national de l'environnement

- Licence professionnelle STAP Tourisme et loisirs sportifs : droit et aménagement du territoire

- Licence (L3) et maitrise (M1) AES : droit administratif général et territorial

- licence professionnelle Aménagement du paysage, gestionnaire animateur des milieux forestiers : droit de l'environnement

- licence professionnelle Gestion des ressources et production d'eau (IUT Limousin) : droit de l'eau

- DEUST Professions immobilières (2è A) : TD de droit de l'urbanisme (dir. : B. Drobenko)

- DEUG de géographie (L2) : initiation au droit

- DEUG Droit (L1) : TD de droit constitutionnel (dir. C. Gouaud-Tandeau de Marsac)

Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Limoges (ENSIL) :

- cursus général : introduction au droit et aux institutions, introduction au droit des affaires

- spécialité eau et environnement : droit de l'eau, droit des installations classées

- option de 3è A : Management de l'environnement et collectivités territoriales : initiateur et responsable de l'option : Droit des collectivités territoriales, politique de planification environnementale, droit de l'urbanisme, legislation relative à la gestion des services publics locaux

Université de Lille :

- Master Fonctionnement et gestion des écosystèmes marin : droit de l'environnement littoral

Université du Littoral - Côte d'Opale :

- DEA (M2 recherche) Droit de l'environnement : droit général de l'environnement

- DESS (M2 professionnel) Droit des activités côtières : droit général de l'environnement

- Master Sciences de la Mer, parcours : Ecologie marine et halieutique : Droit et aménagement intégré de la mer et du littoral

Université de Lorraine (IAE Metz) :

- Master Management et développement de patrimoines immobiliers : droit de l'urbanisme et de l'acte de construire

Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne :

- DESS européen Tourisme, culture, environnement : droit de l'environnement appliqué au tourisme

Université de Tours : Ecole polytechnique CESA :

- DESS et Magistère (2è A) d'aménagement : acteurs et institutions de l'environnement

Université de Versailles - St Quentin en Yvelines :

- DESS Tourisme - environnement : droit de l'environnement : acteurs, cadre institutionnel et territorial

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Ecole Nationale d'Ingénieurs des Travaux Agricoles de Bordeaux (ENITAB) (Bordeaux Sciences Agro) :

Maitre de Conférences en droit, contractuel de l'enseignement supérieur agronomique

- cursus général : développement durable et territoire, technique et traitement d'enquêtes, approche des territoires ruraux

- spécialité de 3è A : prospective territoriale

- option de 3è A Gestion durable des espaces (GDE) : droit de l'environnement, droit de l'aménagement des territoires, droit de l'urbanisme et politiques publiques

Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers (ENSAM - Chambéry)

- Gestion et prévention des risques (3è A) : droit de l'environnement industriel

Ecole polytechnique féminine (EPF)

- 3è A : droit de l'environnement

Ecole Supérieure de Commerce de La Rochelle :

- 3è cycle : Introduction au droit et aux institutions communautaires et européennes

Institut National d'Horticulture :

- DSHA Paysage : politiques des paysages au niveau européen

AUTRES ENSEIGNEMENTS hors UPVD : Droit du tourisme (2023 : en gras)

Université des Antilles-Guyane :

- Maitrise (M1) de droit : droit des activités touristiques

Université de Bordeaux IV - Montesquieu :

- Diplome national de guide-interprète national (IUT Carrières sociales - développement touristique de Périgueux) : droit et statut des GIN, droit et médiation du tourisme

Université de Limoges :

- DESS Formations juridiques et économiques aux métiers du sport : protection de la nature et activités sportives

- Licence professionnelle STAP Tourisme et loisirs sportifs : droit et aménagement du territoire

Université du Littoral - Côte d'Opale :

- Master Sciences économiques, spécialité Management de projets, option Tourisme : droit du tourisme

- Master Tourisme - Ingénierie du tourisme et littoral : aspects juridiques et fiscalité du tourisme

Université de Nantes :

- DU Tourisme et développement durable : droit du tourisme

Université Catholique de l'Ouest - Bretagne Sud :

- Master Tourisme (M1) : Gestion de projet, destinations et clientèles touristiques : droit du tourisme

- LP métiers du tourisme, spécialité : communication et valorisation des territoires

Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne :

- DESS Droit et fiscalité du tourisme : droit et gestion des espaces touristiques

Université de Toulouse II - Jean Jaurès Le mirail :

- Diplôme national de guide-interprète national (IUP Tourisme de Foix - ISTHIA) : Droit et statut des guides-interprètes nationaux

Université de Versailles - St Quentin en Yvelines :

- Master tourisme - environnement : acteurs et institutions du tourisme

EXCELIA : ESC La Rochelle :

- Master of sciences (MSc) management du tourisme et de l'évènementiel : advanced global code of ethics : international tourisme law

- Master management des produits touristiques (convention avec l'ESTHUA de l'Université d'Angers) : Droit du tourisme

- licence professionnelle animation (convention avec l'Université du Littoral - Côte d'Opale) : droit du tourisme

- Bachelor Management du tourisme et de l’hôtellerie (2è A) : droit du tourisme

- Bachelor (programme anglophone) of the Business school of tourisme : Tourism and hospitality law