ACTIVITES SCIENTIFIQUES
CONFERENCES ET COLLOQUES
Participation à 69 manifestations scientifiques dont 15 à l'étranger et
dont 15 comme responsable ou membre du comité scientifique :
69. 28 mai 2024 : " Le pacte vert européen et la stratégie forêt"
intervenant invité
Colloque : « Droit de l’environnement, Union européenne et pacte vert»
Université écologique de Bucarest et Centre International de Droit Comparé de l’Environnement
Bucarest
68. 15 mars 2024 : "L’originalité de la planification régionale appliquée au tourisme"
Co-responsable scientifique, intervenant,
Colloque : «SRADDET : « bon ou mauvais plan » pour construire l’avenir des territoires ? »
CDED : Université de Perpignan Via Domitia
Narbonne
Parrainage SFDE et GRIDAUH
67. 9 mars 2024 : " ?????"
intervenant invité
Colloque : « ???? ? »
Université de Sfax
66. 8 decembre 2023 : "Actualités de la réutilisation des eaux usées traitées et regards croisés de droit comparé
Co-responsable scientifique
2ème Journée d’études : « Actualités de la réutilisation des eaux usées traitées et regards croisés de droit comparé»
CDED : Université de Perpignan Via Domitia et LBE : INRAE
Narbonne
https://reuse.hub.inrae.fr/programme-des-actions-et-animations/seconde-journee-droit-et-reuse
65. 19 octobre 2023 : "Enjeux de planification : regards croisés du droit du tourisme et de l’aménagement du territoire"
Intervenant invité,
Journée d’études : « Tracances, workation, digital nomads : trois mots pour une mutation des relations travail / loisirs / tourisme »
LARJ & INRENT : Université du Littoral Côte d’Opale
Boulogne sur mer
Publication des actes à Juristourisme printemps 2024
64. 10 mars 2023 : "Rapport de synthèse"
Co-responsable scientifique, Intervenant,
Colloque : « La chasse en France : ruralité et enjeux »
CDED : Université de Perpignan Via Domitia
Narbonne
Publication des actes à la Revue Juridique de l'Environnement (Numéro spécial 2024)
63. 25 novembre 2022 : "Rapporteur sur le thème : Préparer aujourd’hui le tourisme de demain ?"
Intervenant invité
Colloque EUROPA : « Les politiques publiques du tourisme en Europe : transition touristique ou tourisme de transition ? »
EUROPA et Université de Limoges
Limoges
62 12 décembre 2022 : "Principes généraux de droit environnemental"
Intervenant invité,
Séminaire en ligne
Chaire Normandie pour la Paix : 40ème anniversaire du CIDCE
61. 11 mars 2022 : "Présentation générale des enjeux juridiques du Règlement UE du 25 mai 2020 : revue de règlementation"
Co-responsable scientifique, intervenant,
1ère Journée d’études : « Réutilisation des eaux usées traitées : premières analyses interdisciplinaires du règlement UE 2020/741 du 25 mai 2020 »
CDED : Université de Perpignan Via Domitia et LBE : INRAE
Narbonne
https://reuse.hub.inrae.fr/programme-des-actions-et-animations/premiere-journee-droit-et-reuse
60 19 mars 2021 : "La patrimonialisation des espaces touristiques"
Intervenant invité,
Journée d’études : « les territoires du droit du tourisme »
Laboratoire de recherches juridiques (LARJ EA 3603) : Université du Littoral-Côte d’Opale
Boulogne/mer
https://larj.univ-littoral.fr/la-territorialisation-du-droit-du-tourisme/
Publication d’un ouvrage élargi sous la direction scientifique de N. Desmontrond et F. Bouin en 2023 : « La territorialisation du droit du tourime », Editions Mare & Martin, collection Tourisme & ecotourisme, 338 p. (9782849346556)
https://www.mareetmartin.com/livre/la-territorialisation-du-tourisme
59 Mai 2020 : Colloque "Tourisme et labels internationaux. Protection et commercialisation"
Communication acceptée, déplacement impossible (COVID) : « Des plus beaux villages de France au réseau des grands sites de France : du label Agriculture biologique des restaurateurs au classement des palaces : panorama juridique des labels, certifications, classements… en droit du tourisme : approche européenne et française
Université Laval (Qc)
58 mars 2020 : "Organiser la fréquentation des sites protégés"
Intervenant invité, animateur de la table-ronde
Colloque : « La protection des sites et monuments naturels : retour sur la loi du 2 mai 1930 »
Université de Perpignan Via Domitia. Narbonne.
57 Nov. 2019 : "La place des engins motorisés de déplacement personnel dans la ville"
Intervenant invité,
4ème matinée de l’urbanisme et de l’immobilier,
Université de Perpignan Via Domitia. Narbonne.
56 25, 26 & 27 sept 2019 : "Innovation juridique et aménagement du territoire parisien pour la réalisation des JO 2024 : l’attractivité touristique d’un évènement mondialm justifie-t-elle la désorganisation urbanistique ?"
Intervenant invité,
Membre du Comité scientifique,
Colloque international : « Tourisme, innovation et territoires »
https://inrent.univ-littoral.fr/colloque-tit-tourisme-innovation-territoires%e2%80%8b-2019/
Institut de recherche et d’enseignement en tourisme (InREnt) : Universités d’Artois, de Picardie-Jules Verne, de Lille et du Littoral-Côte d’Opale. Boulognes/mer
Publication dans la Revue Marketing territorial de l'Université de Rouen
55 février 2017 : "La reconnaissance du préjudice écologique en France"
Intervenant invité,
Colloque international : "Le juge et la protection de l’environnement »
Université de Sfax et Fédération tunisienne de l’environnement et du développement. Sfax (Tunisie)
54 Oct. 2016 : "Les chartes locales de construction"
Intervenant invité,
2ème matinée de l’urbanisme et de l’immobilier,
Université de Perpignan Via Domitia. Narbonne.
53 Mars 2016 : "Propositions pour une étude d'impact spécifique au tourisme, en zone littorale"
Intervenant invité,
Membre du Comité scientifique,
Colloque : "Littoral et tourisme durable : quel champ opérationnel ?"
https://inrent.univ-littoral.fr/colloque-tit-tourisme-innovation-territoires%e2%80%8b-2019/
Université du Littoral Côte d'Opale (Campus de la mer). Boulogne/mer.
Publication des actes en 2016 in Juristourisme
http://www.campusdelamer.fr/?p=1892
52 Oct. 2012 : "Forêt-environnement, forêt-usage, forêt-récréative"
Intervenant invité,
Rencontres : "Forêt bois : quelles perspectives pour l'innovation dans la filière bois ?",
Université de Limoges (Laboratoire de chimie des substances naturelles), AVRUL, Conseil régional du Limousin, Association Pôle interprofessionnel bois, DREAL Limousin
Participant à la table-ronde : "Le morcellement de la propriété forestière : un handicap ?")
Limoges.
Publication des actes en 2013 dans les annales scientifiques du Naturaliste
puis aux PULIM : http://www.unilim.fr/glycophy/resources/ForetBois-programme.pdf
51 Sept. 2012 : "le tourisme durable comme facteur de promotion du patrimoine culturel"
Intervenant invité,
2ème conférence internationale Patrimonium : "Patrimoine : développement durable et entités locales",
Université d'Auvergne (Ecole de droit), Centre de recherche M. de l'Hospital, Faculté de droit de Renmin Université de Chine, Institut de recherche sur le droit du patrimoine culturel (Renmin Univ.), UNESCO. Clermont-Ferrand.
Publication des actes en 2013 à la LGDJ
http://droit.u-clermont1.fr/patrimonium-2011-2012.html
50 Juin 2012 : "Renforcement de la fonction environnementale et mise en valeur des services économiques par une gestion durable, mondiale et régionale des forêts"
Membre du comité scientifique,
Intervenant invité,
Rencontre mondiale des juristes de l'environnement pour Rio+20,
Centre International de Droit Comparé de l'Environnement, Programme Droit et environnement de la Fondation G. Vargas, Environmental Law Institute de Washington, IUCN, CEDE, SFDE, AEDE, Institut d'etudes supérieures de l'Université des Nations Unies.
Rio de Janeiro (Brésil).
Publication des actes en 2013.
49 24 & 25 Nov. 2011 : "L'immobilier de loisir et le littoral"
Responsable scientifique, Intervenant,
Colloque "La protection du littoral, 25 ans après : dynamique(s) d'un droit en mouvement",
Université de Perpignan Via Domitia (Centre d'étude et de recherche sur les transformations de l'action publique - CERTAP) et IUP "Droit de l'urbanisme et de l'immobilier", Société Française pour le Droit de l'Environnement, Communauté d'agglomération Le grand Narbonne.
Publication des actes à la Revue Juridique de l'Environnement (Numéro spécial)
48 Sept. 2011 : "Le tourisme durable"
Rapporteur invité (avec comme discutants : JP CERON, économiste membre du GIEC , directeur-adjoint du CRIDEAU et JM BRETON, Professeur de droit à l'UAG, directeur du CREJETA) et
Rédacteur des recommandations internationales,
Colloque : "Rio + 20 : quelle ambition pour l'environnement ? 3ème réunion mondiale des juristes et des associations de droit de l'environnement" ;
http://www.cidce.org/pdf/Programme Rio20.pdf
http://limousin.france3.fr/info/reunion-mondiale-a-limoges--70601866.html
Animateur des discussions de la table-ronde : "Economie verte dans le cadre du développement durable et élimination de la pauvreté : enjeux pour verdir la planète" (Biodiversité, problème foncier des terres agricoles et mécanismes de compensation / nanothechnologies / tourisme durable)
Université de Limoges (CRIDEAU-OMIJ) et Centre international de droit comparé de l'environnement – CIDCE, UNESCO, CDE de l'UICN, SFDE, AEDE et CEDE ; Limoges.
47 Juin 2011 : "La protection et l’utilisation durable des forêts par l’exemple de la législation de l’U.E sur la commercialisation du bois"
"Floresta : o controle do comércio internacional de Madeira"
Expert invité
Escola de Direito da Fundação Getulio Vargas no Rio de Janeiro et Ambassade de France au Brésil
Rio de Janeiro (Brésil)
http://direitorio.fgv.br/riomais20
46 Juin 2011 : "Projet de Convention sur le statut international des déplacés environnementaux"
"catastrofes ecologicas, direitos humanos e o projeto de convenção dos deslocados ambientais"
Expert invité
Procuradoria régional da Republica da 3ema regiao et Escola Superior do Ministério Público da União
Sao Paulo (Brésil)
45 Nov. 2010 : "Planification et gestion du risque inondation en droit français de l'environnement et de l'urbanisme"
Intervenant invité
Conférence nationale de droit de l'environnement
Université écologique de Bucarest (Roumanie)
44 Oct. 2010 : "Le contenu des plans de préventions des risques naturels"
co-organisateur scientifique
Intervenant
Colloque "La gestion du risque inondation"
Université de Perpignan Via Domitia, Centre européen de prévention des risques inondations (CEPRI), CNFPT Languedoc-Roussillon et Grand Narbonne.
43 Juin 2010 : "Le transfert des monuments historiques de l’Etat français : quel avenir (public ou privé) pour le grand patrimoine français ?"
Intervenant invité
Colloque "Site du patrimoine et tourisme"
Universités Laval (Qc) et Paris I, UNESCO. Québec
42 bis Juin 2010 : Colloque "Gestion durable des zones côtières et marines : approches interdisciplinaires"
Membre du comité d'organisation
ESC et Université de La Rochelle
42 Oct. 2009 : "Introduction des débats"
Intervenant invité
Colloque : « Réforme du droit de l ’urbanisme commercial : regards de juristes, regards d’urbanistes »
Université de Perpignan Via Domitia et IUP "Droit de l'urbanisme et de l'immobilier", Communauté d'agglomération Le grand Narbonne, Conseil régional de l’Ordre des architectes Languedoc-Roussillon et CNFPT Languedoc-Roussillon. Narbonne.
41 Mars 2009 : " Quelle place pour la société civile dans la décision environnementale ?"
Conférence-débat - Intervenant invité
Université Montpellier II
40 Oct. 2008 : "Implication du tourisme dans la patrimonialisation de l'Europe"
Intervenant invité
3ème rencontres patrimoniales de Périgueux : "Patrimoine et Europe"
Université Montesquieu – Bordeaux IV. Périgueux
39 Juin 2008 : "Premiers éléments de bilan de la réforme des autorisations d'urbanisme et développement durable"
Intervenant invité
Assemblée générale 2008 de la Compagnie Nationale des Experts Immobiliers. Avignon
38 Fev. 2008 : "Les jeunes initiatives du développement durable "
Animateur
2ème Colloque sur le développement durable
Communauté d'agglomération de Brive-la-Gaillarde
37 Nov. 2007 : "Tourisme, immobilier et droit"
Intervenant invité
Université du Littoral - Côte d'Opale et lycée hôtelier du Touquet_Paris plage
36 Juil. 2007 : "Le rapport de compatibilité dans le SCOT"
Intervant invité
Cérémonie officielle de remise du SCOT de la Narbonnaise. Narbonne.
35 Nov. 2006 : "La participation des citoyens dans une démarche de développement durable local"
Intervenant invité et animateur d'une des tables rondes
Colloque "Enjeux énergétiques et développement durable à l'échelle de l'agglomération"
Communauté d'agglomération de Brive-la-Gaillarde
34 Oct. 2006 : "La préservation de l'environnement dans les territoires touristiques"
Intervenant invité
Colloque "Le tourisme durable" (et participation table ronde : "La nécessaire conciliation entre le développement du tourisme et la protection de l'environnement")
Université du Littoral - Côte d'Opale et ministère délégué au tourisme. Le Touquet-Paris plage.
Publication des actes aux Editions L'Harmattan en 2007
33 bis [Sept 2006 : "1st example of an Agenda 21 for rural tourism in France"
Sujet retenu mais non présenté car déplacement impossible
Colloque "Sustainable tourism" - Wessex Institute of technology - Bologne (Italie)]
33 Nov. 2005 : "La gestion des forêts publiques en droit français"
Intervenant invité,
IV Seminário internacional de direito ambiental : "Estado, sociedade e meio ambiente",
Escola Superior do Ministério Público da União. Saõ Luis (Brésil)
32 Oct. 2005 : "Les conditions d'ouverture au public des espaces naturels sensibles"
Co-responsable scientifique et organisateur,
Colloque international "Les espaces naturels sensibles des départements - Vingtième anniversaire de la loi du 18 juillet 1985 - Bilan et perspectives au regard des nouvelles législations relatives à la décentralisation dans les territoires ruraux"
Université de Perpignan Via Domitia (CERTAP) et SFDE. Narbonne.
Publication des actes à la Revue juridique de l'environnement, n°2 - 2006.
31 Juin 2005 : "Les réfugiés écologiques "
Président de la table-ronde
membre du comité scientifique,
Colloque international "Les réfugiés écologiques",
Université de Limoges (CRIDEAU - CNRS / INRA et OMIJ) et Centre International de Droit Comparé de l'Environnement. Limoges.
Publication des actes à la Revue européenne de droit de l'environnement, n°4 - 2006.
30 Dec. 2004 : "Prise en compte des dimensions paysagères et terroir en territoires péri-urbains : possibilité de préserver ce qu'il reste de ruralité ?"
Poster collectif (P. CHERY, M-F. SLAK, A. LEE, F. BOUIN)
Colloque international "De la connaissance des paysages à l'action paysagère",
Ministère de l'écologie et du développement durable et CEMAGREF, Bordeaux.
29 Nov. 2004 : "Le risque touristique"
Intervenant invité,
Colloque "L'appréhension juridique du risque",
Université de Perpignan Via Domitia (CERTAP), Narbonne.
Publication des actes aux Presses universitaires de Perpignan en 2005.
28 Oct. 2004 : "Tourisme, environnement et aires protégées"
Auteur de la synthèse invité
Rencontres internationales organisées par le CREJETA / Université des Antilles - Guyane. Pointe-à-Pitre.
Publication des actes chez Karthala en 2006.
27 Nov. 2003 : "Derecho forestal : situacíon comparada del ordenamiento juridico frances y la Union Europea"
Conférencier thématique invité,
IV congreso Iberoamericano de derecho forestal-ambiental.
CONAF. Santiago du Chili.
26 Oct. 2003 : "Le monument historique comme source de tourisme"
Intervenant et Coordinateur du colloque,
Colloque international "Les monuments historiques, un nouvel enjeu ?"
Universités de Limoges (CRIDEAU - CNRS / INRA) et Montesquieu - Bordeaux IV. Limoges.
Publication des actes chez L'Harmattan (2 vol.) en 2004.
25 Sept. 2003 : "La régulation du tourisme durable par le droit international de l'environnement au sein des régions ultra-périphériques"
Intervenant invité,
Colloque international "Tourisme et développement durable".
Université des Antilles - Guyane (CREGEMIA en Martinique et CREJETA en Guadeloupe). Fort-de-France
Publication des actes chez EPU en 2005.
24 Mai 2003 : "Quelle place pour le tourisme durable au sein du droit international de l'environnement ?"
Intervenant invité,
Colloque international "Le tourisme durable".
Université Caddy Ayyad de Marrakech, Maroc
23 Avril 2003 : "Le développement durable : quels impacts et possibilités offerts aux projets des collectivités locales ?"
Intervenant invité,
Colloque "Natura 2000, loi Montagne : quels enjeux pour le développement des collectivités locales".
Association des Maires de France et Ordre des géomètres-experts. La Bourboule
22 Oct. 2002 : "La place de droit de l'environnement dans la décentralisation et le cadre de vie"
Intervenant invité, Animateur de la Table ronde : Aménagement du territoire, grandes infrastructures et décentralisation.
Assises régionales des libertés publiques.
Préfecture de la région Limousin. Limoges.
21 Oct. 2002 : "Le tourisme est-il vecteur de mise en valeur durable" ,
Intervenant invité,
Colloque universitaire "Tourisme, culture et patrimoine : l'idée de valeur".
Université de Bordeaux IV et I.U.T (Département Carrières sociales : Développement touristique) de Périgueux.
Publication des actes chez Pilote 24 en 2002.
20 Juin 2002 : "Les usages récréatifs du littoral ",
Intervenant invité,
IVème conférence internationale "Droits de propriété, économie et environnement". Thème 2002 : le Littoral".
Groupe d'études Droits de propriété et environnement – Université d'Aix-Marseille.
Publications des actes chez Bruylant en 2003.
19 bis [Avril 2002 : "Influence of public law over remote sensing in Europe"
Communication acceptée, non présentée car déplacement impossible
Conférence internationale "State of remote sensing law"
National remote sensing and space law Center at the University of Mississippi. Oxford, MI, Etats Unis d'Amérique]
19 Nov. 2001 : "La télédétection et le droit ",
Intervenant invité,
Conférence universitaire
Université du Littoral – Côte d'Opale. Boulogne-sur-Mer.
18 Oct. 2001 : "Tourisme durable et patrimoine naturel",
Intervenant invité,
Journée d'étude "Tourisme et culture".
Institut d'Etudes Juridiques et Economiques et I.U.T (Département Carrières sociales : Développement touristique) de Périgueux – Université Bordeaux IV. Périgueux.
17 Juin 2001 : "Présentation du droit du sol et de l'eau concernant les fleuves et rivières",
Intervenant invité,
Colloque de l'Association française des Etablissements publics territoriaux de bassin "Fleuves et rivières de France : un atout pour le développement touristique". Tain l'Hermitage.
16 Juin 2001 : "Tourisme et développement durable en France",
Responsable scientifique,
Communication,
"La place des codes de bonne conduite dans la régulation du tourisme", Rapport national,
Colloque "Tourisme, éthique, environnement et développement durable : 10 ans après la Conférence des Nations Unies à Rio – Perspectives de droit comparé". Haut patronage du Secrétariat d'Etat au Tourisme.
CRIDEAU, C.I.D.C.E – Limoges.
15 Avril 2001 : "La réglementation des usages de l'eau en France : carrefour de la protection d'une ressource menacée et du développement d'un tourisme durable ?",
Communication
Colloque Hydrotop 2001 "Carrefour Euro-méditerranéen de l'eau". Marseille.
14 Avril 2001 : "La régulation du tourisme par le droit de l'environnement",
Intervenant invité,
Séminaire UNIMATE Tourisme durable. Toulouse.
13 Sept. 2000 : "Application juridique des images satellites pour la protection de l'environnement",
Responsable scientifique,
Communication,
Colloque européen APERTURE : "Images satellites, environnement et droit".
Université de Limoges (CRIDEAU) et Université de Toulouse I (IEJUC). Toulouse.
Publication d'une sélection de communications in Droit et ville, n° 51 : N°51: Images satellites, environnement et droit en 2001.
12 oct. 1998 : "Réglementation et jurisprudence relative à la valorisation des boues d'épandages issues de stations d'épuration",
Intervenant invité,
Colloque AQUATECH : "Les boues : devenir et avenir". Limoges.
11 janv. 1997 : "Le rôle de la Fondation du patrimoine dans la gestion des espaces naturels",
Communication,
"Protection conventionnelle des espaces naturels au Québec". Rapporteur. (en collaboration avec Me J-M. LATULIPPE, Directeur au Ministère de l'environnement et de la faune, Gouvernement du Québec),
Séminaire international de recherche en droit comparé sur la protection conventionnelle des espaces naturels. CRIDEAU Limoges
Publication des actes chez Pulim en 2000.
10 sept. 1996 : "Le droit du jardinage familial appliqué à l'environnement urbain. Rapport français".
Communication,
Séminaire européen de recherche sur les droits et politiques du jardinage familial urbain en Europe.
CRIDEAU Limoges.
Publication des actes chez Pulim en 2000.
9 juillet 1996 : "La gestion conventionnelle des espaces naturels - Analyse statistique",
Intervenant invité,
Journée d'études sur la mise en œuvre de la Directive "Habitats naturels". (Ministère de l'environnement). C.R.I.D.E.A.U.
Limoges.
8 janv. 1996 : "Aspects juridiques de la Directive C.E.E n° 92-43 sur "la protection des habitats naturels ainsi que la faune et la flore sauvages",
Intervenant invité,.
Centre national de la promotion rurale (C.N.P.R.) Lempdes.
7 août 1995 : "La loi sur l'eau",
Intervenant invité,
Université d'été : "Gestion des eaux : vers une amélioration de la qualité des ressources ?", Université de Limoges (E.N.S.I.L et Faculté des sciences) et Office International de l'Eau.Limoges.
6 avril 1995 : "L'impact de la "loi BARNIER", loi sur le renforcement de la protection de l'environnement, pour les entreprises".
Intervenant invité
Association internationale de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (COBATY). Brive.
5 avril 1995 : "Une consécration par le droit français de l'environnement, d'un tourisme durable ?".
Communication.
Rapporteur pour le module "Conservation et gestion des ressources dans le développement touristique : les nouveaux défis de l'évolution du tourisme".
Co-rédacteur de la "Proposition de modifications pour la Charte mondiale du tourisme durable du groupe francophone".
Conférence Mondiale de Tourisme Durable.
Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (U.N.E.S.C.O), Programme des Nations Unies pour l'environnement (P.N.U.E), Organisation mondiale du tourisme (O.M.T.) et Commission des Communautés Européennes. Lanzarote (Espagne).
4. déc. 1994 : "La charte du syndic de copropriété, du "consumérisme contre" au consumérisme avec".
Intervenant invité comme grand témoin.
Journée professionnelle du 48ème congrès de la F.N.A.I.M. : "A quand une véritable politique du logement existant ?"
Paris.
Compte-rendu in Perspectives immobilières, n° 123, janvier-février 1995, pp. 28-29.
3. oct. 1994 : "Fonctionnement opérationnel du syndic et perspectives d'avenir".
Co-animation du groupe de travail.
Séminaire de recherche sur la pratique opérationnelle des syndics de copropriété. C.R.I.D.E.A.U.
Limoges.
2. août 1994 : "Evolution de la réglementation européenne et nationale".
Intervenant invité,
Université d'été : "Gestion des déchets, de la matière à l'ultime déchet",
Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Limoges et Association d'enseignants Cm3e.
Limoges.
1. août 1994 : "Analyse prospective de création d'une structure administrative et juridique de gestion intégrée des ressources en eau par bassin versant, projet-pilote de la rivière Chaudière".
Conférence sur le projet de Comité provisoire de bassin.
Association québécoise des techniques de l'environnement.
Sainte-Marie-de-Beauce (Province de Québec).
PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES
Ouvrages, publications périodiques, participation à ouvrages collectifs
Co-direction scientifique avec Dr Nicolas Demontrond
Contribution : "droit du tourisme et approche urbanistique de la territorialisation" (p. 207-217)
Collection : Droit et tourisme,
Editions Mare & Martin, Paris, janvier 2023, 338 p.
ISBN : 978-2-849-34655-6
https://www.sudoc.fr/267626754
https://www.mareetmartin.com/auteur/frederic-bouin
Commentaires et annotations
Collection : Codes Dalloz professionnels,
Editions Dalloz, Paris, périodique (depuis 1er janvier 2022)
ISBN : 978 2 247 20731 2
Droit, économie, environnement et développement durable",
Préface de Didier BOROTRA (Président de l'Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques)
Collection : Action locale,
Editions Le Moniteur et Daxia Editions, Paris, novembre 2007, 288 p.
ISBN : 978-2-281-12631-0
https://www.decitre.fr/livre-pod/les-collectivites-territoriales-et-le-tourisme-9782281126310.html
-
"Le droit des bois et forêts",
Centre National de Promotion Rurale, Livret n° 19B1, Lempdes, 1999, 142 p.
https://www.sudoc.fr/121113566
* * * * * * * *
"La valorisation et la protection des ressources touristiques"
in "Droit du tourisme", (~ 160 p., Partie III : études 305-2 à 325),
ouvrage collectif actualisé sous la direction scientifique de M. Jean-Luc MICHAUD
Editions LAMY, Paris, Publication périodique : 1ère édition en septembre 2000, 2 mises à jour annuelles, 650 p. et cédérom. Jusqu'en mars 2009.
https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb375850095
"La préservation de l'environnement des espaces touristiques" (pp. 39-43)
in "Le tourisme durable", sous la direction de H. DEPERNE,
Editions L'Harmattan (collection Tourisme et sociétés), 2007, 131 p.
"La régulation du tourisme durable dans les régions ultrapériphériques par le droit international de l'environnement ?" (pp. 407-419)
in "Tourisme et développement durable", ouvrage collectif
réalisé sous la direction scientifique de K. LAGOSSAH et K-M. SALMON,
Editions Publibook Université, 2005, 422 p.
"Tourisme et environnement : atouts pour l'engagement d'une démarche de développement durable en Guadeloupe " (pp. 329-340),
in "Tourisme, environnement et aires protégées", ouvrage collectif réalisé sous la direction scientifique de J.M. BRETON,
Editions Karthala-CREJETA, 2004, 524 p.
7. "Le monument historique comme source de tourisme" (pp. 171-183, vol. II),
in "Les monuments historiques, un nouvel enjeu ?", coordination des textes de l'ouvrage collectif réalisé sous la direction scientifique de M. PRIEUR et D. AUDRERIE,
Editions L'Harmattan, 2004, 2 vol. (263 et 282 p.)
8. "La protection des espaces naturels convoités" (pp. 63-75),
in "Droit de l'environnement", ouvrage collectif réalisé pour le concours interne de technicien de l'environnement,
Editions CNED, 2003, 150 p.
9. "Le tourisme est-il vecteur de mise en valeur durable ?" (pp. 25-30),
in "Tourisme, culture et patrimoine", sous la coordination de D. AUDRERIE,
Editions Pilote 24, 2002, 122 p.
10. "L"écotourisme, au carrefour du tourisme et de l'environnement" (pp. 25-32),
in "L'écotourisme : un nouveau défi", ouvrage collectif sous la coordination scientifique de J-M. BRETON,
Série Iles et pays d'Outre-mer, Editions KATHALA-CREJETA, Paris, 2001, 450 p.
11. "Le tourisme dans les espaces de faible densité" (pp. 189-194)
in "La territorialisation des politiques environnementales", sous la direction scientifique de L. ORTIZ et J-J. GOUGUET,
PULIM, 2001, 228 p.
(traduit en portugais) : "Relató espanhol acerca do turismo rural" (pp. 195-196),
In "A territorializaçãdas políticas ambientais",
PULIM, 2003, 217 p.
12. "Les résidences collectives de loisirs" (pp. 221-238),
in "Copropriété dans la cité", ouvrage collectif sous la direction de P. CAPOULADE, C. GIRAUDEL et B. DROBENKO,
Collection : Actualité juridique, Editions du Moniteur, Paris, 2000, 475 p.
13. "Le jardinage familial urbain durable : une approche possible par les plans d'environnement et les chartes d'écologie" (pp. 141-151),
in "Agricultures urbaines et ville durable européenne", ouvrage collectif sous la direction scientifique de G. MONEDIAIRE,
Presses universitaires du Limousin, Limoges, 1999, 334 p.
Articles de revues étrangères à comité scientifique ou comité de rédaction
1. "Cinq années d'application du principe de non-régression en France",
Rivista quatrimestrale di diritto dell'albiente n° 2-2021, automne 2022, pp. 72-78.
https://www.rqda.eu/frederic-bouin-cinq-annees-dapplication-du-principe-de-non-regression-en-france/
2. "Digital sciences for bioeconomy of wastes, water and nutrients", (en collab. avec érôme J. Harmand, Nahla Abdellatif, Nihel Ben Amar, Zoubida Mghazli, Boumediene Benyahia, Frédéric BOUIN et Marc Hénan)
4ème Congrès International sur les Energies Renouvelables et le Développement Durable, Mars 2022, Hammamet, Tunisia. pp. 1-6.
https://hal.inrae.fr/hal-03609709/document
3. "Sports aériens : le besoin d'une réglementation",
Ecodécision n° 20 (édition française – trimestriel canadien), printemps 1996, pp. 77-79.
4. "Cours d'eau : le Québec plonge dans la gestion par bassin hydrographique", (en collaboration avec S. HAMEL),
L'Agora (mensuel canadien), Vol. 2 n° 6, avril 1995, pp. 40-41
Articles de revues françaises à comité scientifique ou comité de rédaction
1. "Innovation juridique et aménagement du territoire pour l’urbanisme parisien des JO de Paris 2024"
Revue du marketing territoiral – Université de Rouen Normandie n°4, hiver 2020, 4 p.
http://publis-shs.univ-rouen.fr/rmt/index.php?id=459
2. "Les risques d’un tourisme mal maîtrisé"
(dossier « Tourisme durable »)
JurisTourisme n° 227, fev. 2020, pp. 21-23
3. "Des aménagements « pas si légers » dans les espaces remarquables du littoral"
JurisTourisme n° 224, nov. 2019, pp. 34-37
4. "Les enjeux environnementaux du tourisme insulaire"
JurisTourisme n° 199, juill-août 2017, pp. 37-39
5. "De l'intérêt d'une étude d'impact touristique spécifique au littoral"
JurisTourisme n° 191, novembre 2016, pp. 30-31
6. "L'impact des activités de croisières sur l'environnement"
JurisTourisme n° 130, avril 2011, pp. 30-32
7. "La portée juridique de la charte du parc naturel régional"
JurisTourisme n° 124, octobre 2010, pp. 35-36
8. "Le tourisme de randonnée et la protection de l'environnement "
JurisTourisme n° 122, juillet-août 2010, pp. 36-37.
9. "La cession par l'Etat des monuments historiques "
JurisTourisme n° 119, avril 2010, pp. 30-32
10. "L'immobilier de loisirs, entre développement durable et renforcement de l'urbanisation"
JurisTourisme n° 119, avril 2010, pp. 30-32
11. "Le renforcement du droit de l"environnement jaillit du fond d'un lac de montagne"
JurisTourisme n° 105, janvier 2009, pp. 32-35
12. "Endangered coastlines"
CNRS International magazine n°8, oct. 2007, p. 20
13. "Urbanisme : il faut reculer ",
Le journal du CNRS (Dossier Littoral : Partie 1 "Homme et littoral : les liaisons dangereuses") n° 210, juillet-août 2007
http://www2.cnrs.fr/presse/journal/3464.htm
14. "Les conditions d'ouverture au public dans les espaces naturels sensibles"
Revue juridique de l'environnement n° 2, 2006, pp. 163-171
15. "Tourisme, droit et environnement",
Le journal du CNRS (Parole d'expert) n° 186, juillet-août 2005
http://www2.cnrs.fr/presse/journal/2370.htm
16. Titulaire de la rubrique "Panorama de la jurisprudence administrative Bois et Forets" de la Revue juridique de l'environnement.
17. "Le droit et les images satellites – Etat de la preuve en droit français"
Droit et Ville n° 51 / 2001, pp. 21-35.
18. "Premiers aperçus d'un renforcement juridique de la protection de l'environnement par les images satellites en France"
Droit et Ville n° 51 / 2001, pp. 89-94.
19. "Quand le droit international veut privilégier un tourisme alpin durable" (p. 88-91),
Collection : Les Cahiers Espaces n° 67 : "Tourisme durable", novembre 2000, 247 p.
20. "Les schémas de mise en valeur de la mer, le tourisme et l'environnement"
JurisTourisme (Tourisme et Droit) n° 10, septembre 1999, pp. 34-37.
21. "Devenir et avenir des boues : Aquatech 1998", (en collaboration avec G. FEUILLADE et P. PAUTRAT),
Environnement et Techniques n° 187, juin 1999, pp. 37-40.
22. "De la contribution du droit des jardins familiaux à la protection du cadre de vie urbain",
Revue Juridique du Centre Ouest n° 20, octobre-novembre 1997, pp. 39-53.
23. "Les Agences de l'eau, bilan et perspectives",
Aménagement et nature : "Trente ans d'environnement", n°116, Hiver 1994-95, pp. 99-102.